Newsletter sur les Biotechnologies en Chine
Données chiffrées sur les brevets déposés en Chine dans les biotechnologies
Selon les données du Bureau National chinois de la Propriété Intellectuelle (State Intellectual Propriety Office – SIPO), l’équivalent de l’INPI, depuis l’an 2000, tous domaines confondus, le nombre des brevets déposés par les chercheurs de Chine est toujours supérieur (60 ou 70% du total) au nombre de brevets déposés par les étrangers. Depuis 2003, c’est le nombre de brevets validés par la Chine qui dépasserait celui des étrangers, et en 2006, les brevets validés et possédés par la Chine occuperaient 66% du total.
Entre 2002 et 2005, le nombre de brevets déposés dans les biotechnologies auprès du SIPO a eu un taux de croissance de l’ordre de 23.0% par an (ceux déposés par la Chine + 29.0%, par les étrangers +15.1%). En 2006, le SIPO a eu à traiter 6300 demandes de brevets. Parmi eux , 2072 brevets ont été validés : 1366 au profit de la Chine – c’est 9 fois plus qu’en 2002 (165 brevets), pour un taux de croissance moyenne de 72% par an ; 706 au profit des étrangers – c’est 4 fois plus qu’en 2002 (43.8% de croissance par an).
Courbe bleu : brevets déposés par la Chine
Courbe grise : brevets déposés par les étrangers
Courbe croix noires : brevets validés possédés par les chinois
Courbe ronds rouges : brevets validés possédés par les étrangers
source :
http://www.biodiv-ip.gov.cn/dtxx/gndt/200705/P020070525489758267491.pdf (ci-dessous)
Selon un document traduit du SIPO (en PDF ci-dessous), au 31 Décembre 2006, ce bureau PO aurait reçu au total les demandes pour 37 300 brevets dans le domaine des biotechnologies, ce qui représente 3.4% du nombre total de brevets déposés tous domaines confondus. Parmi eux, 23 300 brevets seraient déposés par la Chine (62.5%), 14000 par les étrangers (37.5%). Le SIPO en aurait validé 8011 brevets (sur les 37300 déposés) soit 2.7% uniquement : 4606 pour la Chine (57.5%), 3405 pour les étrangers (42.5%). Parmi les brevets déposés par la Chine dans les biotechnologies, ceux issus des entreprises représentent 30%, ceux issus à la fois des universités et intituts, presque 50%. Cependant, ces dernières années, le pourcentage de la part des entreprises a beaucoup chuté (de 40% en 2001 à 20% en 2005), alors qu’en contrepartie, celui des universités et instituts a connu une croissance évidente en proportion exactement inverse. L’origine des brevets déposés par les étrangers resterait quant à elle relativement stable, les entreprises représentant 80% du total.
Il est à noter qu’un autre document traduit du chinois apporte des chiffres légèrement différents qui nuancent de fait la proportion Chine/ étrangers dans le nombre de brevets déposés dans les biotechnologies (http://www.cutech.edu.cn/cn/index.htm). Selon cet article, fin Octobre 2006, le nombre total de brevets déposés dans le domaine des biotechonologie auprès du SIPO était de 27418, 49% seulement par la Chine, 51% par les étrangers. Si on regarde les brevets validés, la Chine ne représenterait que 38% contre 62% pour les étrangers.
Entre 2001 et 2003 , la Chine se trouve aux premiers rangs en ce qui concerne le dépôt de brevets dans de nombreuses branches des biotechnologies (http://article.chinalawinfo.com/article/user/article_display.asp ?ArticleID=33976 ) :
Clonage (Pourcentage de brevets déposé par rapport au reste du monde : 17,1% // Place mondiale : 3°)
Génôme (5,29% // 4°)
OGM (7,5% // 4°
Cellule souche (7,85% // 4°)
Thérapie génique ( 3,56% // 5°)
Puces génétiques (29.07% // 3e)
Source : http://article.chinalawinfo.com/article/user/article_display.asp ?ArticleID=33976
La Chine a connu de grand progrès notamment dans le domaine de la recherche sur le génome, avec les projets "Génome Multi fonctionnels" et "Puces biologiques" (512 demandes de brevet déposés an Chine, dont 121 validées, et 37 déposés au niveau international, 10 ayant été validés). D’après le site www.biotech.org.cn (article du 28 Janvier 2005), le nombre de brevets en médecine tradionnelle est quant à lui resté le même de 1985 jusqu’à aujourd’hui, aux alentours de 1700 selon les chiffres du SIPO.
Trois acteurs : entreprises (1er colonne du tableau ), instituts (2e colonne), universités (3e colonne)
Trois domaines : cancer gastrique (bleu), cancer du poumon (violet), chips génétique (jaune)
Source : Analyse de l’état actuel des brevets en Biotech en Chine, 26 Avril 2006, http://www.istis.sh.cn/hykjqb/wenzhang/list_n.asp ?id=1576&sid=2
Auteur : Wu Keke (veille, apport des sources et traduction)
Mis en forme par Julie Fouquart.
NB : La répartition des brevets déposés, validés par les pays étrangers : A la fin du 31 Décembre 2006, parmi les brevets déposés dans le domaine de biotechnologie, les États-Unis prend 35.2%, occupent la 1e place, ensuite, c’est le Japon(18.7%), Allemagne(8.2%), Royaume-Uni(5.0%), Suisse (4.8%), Danemark (3.9%), Corée du Sud(3.2%), France (3.1%), Pays-bas (3.1%), Canada(2.1%), L’ensemble des pays d’Union Européenne fait 29.9%.
A la fin du 31 Décembre 2006, parmi les brevets validés dans le domaine de biotechnologie, les États-Unis prend 30.8%, occupent toujours la 1e place, ensuite, c’est encore le Japon (23.5%) qui prend la 2e place, Allemagne (7.2%), Suisse (5.6%), Royaume-Uni (4.7%), Corée du Sud (4.6%), Danemark (3.8%), France (3.6%), Pays-bas (3.3%), Canada (1.6%), L’ensemble des pays d’Union Européenne fait 28.5%. Les États-Unis, UE et le Japon prennent 83.8% des brevets déposés parmi les étrangers, et 82.8% de brevets validés. Parmi les pays de l’UE, plus de 80% des brevets déposés, validés sont provenus des pays : Allemagne, RU, Danemark, France, Pays-bas et Belgique.
Source : Le bureau du developpement de State Intellectual Propriety Office
http://www.biodiv-ip.gov.cn/dtxx/gndt/200705/P020070525489758267491.pdf
